Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIÉTÉ DE BANQUE ET DE PARTICIPATIONS S.B.P.
VIA BANQUE, société anonyme, 10, rue Volney, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1175209
Date de dépôt :
16/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOCIÉTÉ DE BANQUE ET DE PARTICIPATIONS S.B.P. de VIA BANQUE

Présentation de la marque SOCIÉTÉ DE BANQUE ET DE PARTICIPATIONS S.B.P.

Déposée le 16 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) VIA BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIÉTÉ DE BANQUE ET DE PARTICIPATIONS S.B.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIA BANQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SOCIÉTÉ DE BANQUE ET DE PARTICIPATIONS S.B.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOCIÉTÉ DE BANQUE ET DE PARTICIPATIONS S.B.P. est expirée depuis le 16 juillet 1991.

VIA BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : S.B.P. , VIA


VIA BANQUE, société anonyme, 10, rue Volney, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Banque.